Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLEAR SITE ADVANCED GEL TECHNOLOGY
NDM ACQUISITION CORP.

Numéro de dépôt :
92403686
Date de dépôt :
31/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2002

Présentation de la marque CLEAR SITE ADVANCED GEL TECHNOLOGY

Déposée le 31 janvier 1992 par NDM ACQUISITION CORP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLEAR SITE ADVANCED GEL TECHNOLOGY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-05 du 13 mars 1992.

Le déposant est NDM ACQUISITION CORP., domicilié(e) 90 S. Sixth Street, MINNEAPOLIS, Etat de Minnesota 55402 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - France.

La marque CLEAR SITE ADVANCED GEL TECHNOLOGY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92403686.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEAR SITE ADVANCED GEL TECHNOLOGY est expirée depuis le 31 janvier 2002.

NDM ACQUISITION CORP a également déposé les autres marques suivantes : DIATEMP , SILVON , NDM , NU-CONNECT


NDM ACQUISITION CORP. - 90 S. Sixth Street, MINNEAPOLIS, Etat de Minnesota 55402 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Inscription le 14 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°202372 - Publication au BOPI 1996-06-14

Inscription le 14 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°202371 - Publication au BOPI 1996-06-14

Publication - Publication le 13 mars 1992 au BOPI 1992-05

-Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements. -Appareils et instruments chirurgicaux, dentaires, médicaux et vétérinaires et notamment électrodes et leurs parties

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.